Taxes et impôts au temps de nos ancêtres

En cette période de rigueur, durant laquelle ceux qui nous gouvernent cherchent à renflouer les finances publiques en créant toujours plus de taxes et d'impôts, jetons un bref regard sur le sort qui était réservé à nos ancêtres en ce domaine.
Sous l'Ancien Régime, seul le Tiers état (95% de la population, dont 80% de paysans) était soumis à l'impôt. Les privilégiés, la noblesse et le clergé, n’en payaient pas et de plus, une grande partie de ceux-ci leur était destinée !
Citons pour mémoire, la taille, la dîme, le champart, les banalités, la gabelle, le cens, l’octroi, la corvée, etc. et de nombreux droits … concernant celui de pêche, de fabriquer, transporter et vendre des boissons (vin, bière et alcool), la traversée des rivières (pont ou bac), la succession, etc. 

représentation du Tiers état et paiement du cens au seigneur

Mais revenons sur certains de ces impôts qui méritent notre attention : 

Le cens :
Je cite :« L’une des choses pouvant le plus surprendre les historiens étrangers, c’est sans doute le fait que les cens aient survécu dans certaines régions espagnoles jusqu’au XXIe siècle. De fait, le Code civil catalan autorise encore aujourd’hui ces pratiques ».
Le cens est une redevance payée par des roturiers à leur seigneur. Elle correspond en partie à l'impôt territorial, en partie aussi au fermage. Elle concerne la possession d’une terre, d’une parcelle bâtie dans une ville, d’un moulin ou d’un bac sur une rivière, d’un péage sur un chemin, de têtes de bétail avec un droit de pâturage, mais aussi d’un domaine important comme un prieuré. Le seigneur qui perçoit le cens s’engage en contrepartie à assurer une possession « juste et paisible ».
On pourrait dire que cette redevance s’apparente au leasing actuel, soit sur une durée limitée (ou sur un nombre de générations donné, par exemple la personne qui l’a souscrite et seulement ses enfants), soit perpétuelle de génération en génération.
Exemples contemporains :
C’est ainsi que mon beau-père a dû verser régulièrement cette redevance à un noble pour un bâtiment qu’il lui avait initialement acheté ! Mais ce cens devait être à durée limitée, puisqu’il s’est arrêté avant son décès. Ainsi, malgré que ceci puisse paraître anachronique, il existe des personnes en Catalogne qui payent encore le cens à des marquis et autres familles nobles. Ce résidu médiéval, encore en vigueur, est reconnu par le Code civil catalan, alors qu’il est aboli dans le reste de l’État espagnol. L’année 2007, 27 millions d’euros ont été payés au titre de cens, dans la province de Barcelone.
Citons d’autres exemples[1] : il y a quelque temps, quelqu’un ayant vendu son appartement au village de Sentmenat (Barcelone), découvrit que celui-ci avait la charge d’un cens qu’il dût payer au marquis du lieu (6400 € compris avec d’autres impôts) – en 2002, un autre propriétaire du village de Terrassa (Barcelone) dût payer 2400 € pour un cens !
Heureusement, à la fin de l’Ancien Régime, les paysans français sont parvenus à devenir les véritables propriétaires de la terre qui leur avait été confiée initialement à titre usufruitier et perpétuel et n’ont plus à payer cette redevance. 

pierre de cens utilisée à la paroisse de St-Pierre de Provins

La gabelle[2] 

La gabelle est une taxe sur le sel. À l'époque, le sel était un aliment vital pour la conservation des aliments. Un impôt spécial "monopole royal" fut alors créé : chaque habitant était obligé d'acheter très cher, un minimum de sel par an. Cet impôt était particulièrement détesté. Le sel était entreposé dans des greniers, où la population l'achetait déjà taxé.
Comme pour beaucoup de taxes et d'impôts royaux, le recouvrement de la gabelle est confié à des intermédiaires, la Ferme ou Gabelle, qui avancent leur produit au roi, à charge pour eux de recouvrer les sommes dues par la population. Dans chaque province, ces fermiers généraux, dirigeant les gabelous[3], administrent leur circonscription. La Ferme paie au Roi une somme fixe et, pour tirer le maximum de profit, multiplie les visites domiciliaires et utilise tous les moyens pour parvenir à ses fins. Dans les pays de « grande gabelle », le contribuable n'est pas libre d'acheter la quantité de sel qui lui convient : la Ferme fixe ce qui doit lui être acheté. Cette quantité minimale s'appelle le « Sel de devoir pour le pot et la salière ».
Ceci a engendré naturellement une forte contrebande, celle des « faux-sauniers », des contrebandiers qui allaient acheter, par exemple en Bretagne, sur l'autre rive de la Vilaine, du sel qu'ils revendaient dans le Maine, après l'avoir fait passer en fraude sans payer la gabelle. Ils encouraient la condamnation aux galères s'ils opéraient sans armes, la peine de mort s'ils en avaient. Entre 1730 et 1743, 585 faux-sauniers furent déportés en Nouvelle-France pour aider au peuplement de la colonie. 

les gabelous chez un paysan

Nota : ouvrons une parenthèse pour rappeler que plusieurs PAUZAT, originaires du berceau béarnais, furent douaniers, encore surnommés familièrement de nos jours « gabelous ». Citons :
- Étienne PAUZAT, né le 20 février 1860 à Arette
- Grat PAUZAT, né le 8 novembre 1873 à Arette
- Jean-Pierre PAUZAT, né le 12 juin 1884 à Arette
- Noël René PAUZAT, né le 19 novembre 1895 à Arette

L’octroi :
Droit perçu à l'entrée des villages sur les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, l'huile, le sucre, le café, etc.
Cette taxe existe encore aujourd’hui : l’UE a donné son feu vert à la France pour appliquer l’octroi de mer jusqu’en 2014. Cette taxe permet aux départements d'outre-mer de protéger leurs productions locales. La Guyane va donc pouvoir élargir sa liste de produits soumis à l’octroi.

Finalement, pour conclure cet article, la copie d’un reçu de 1692, citant un PAUSAT d’Issor à qui on a « affiusat » (octroyer, attribuer, mais aussi : donner en cens) trois journées de « feugar » (couper les fougères, débroussailler) pour la somme de 16 francs, deux journées pour 10 francs et une seule pour 7 francs … à l’époque, il n’y avait pas encore la TVA ! 

reçu donné à un Pauzat d'Issor en 1692

[1] Voir le blog « Portal de cultura catalana »
[2] La gabelle vient d’un mot d’origine arabe KABALA qui signifie taxe
[3] Le gabelou est un synonyme de douanier. Sous l'Ancien Régime, il s'agissait du douanier qui était chargé de collecter l'impôt sur le sel, la « gabelle ». Aujourd'hui encore, ce terme est utilisé pour désigner les douaniers.

À la recherche … de la durée de vie des PAUZAT

Alors que nous vivons une époque privilégiée concernant notre espérance de vie qui n’a jamais été aussi grande, il me semble intéressant de se tourner vers le passé pour examiner ce qu’il en était pour nos ancêtres.

Le nombre d’individus recensé dans la base de données « généalogie des PAUZAT » est actuellement proche des 2000 individus, mais si nous souhaitons en examiner leur durée de vie, leur nombre est plus limité (environ 560), car ne peuvent être pris en compte que ceux dont nous connaissons simultanément les dates de naissance et de décès.
Malgré le nombre faible d’individus dont nous disposons, il est séduisant de tenter « l’aventure mathématique » qui permettrait d’atteindre notre objectif. Il suffit pour cela, de calculer les moyennes d’âge au décès (en effectuant la somme des âges et en divisant ce résultat par le nombre d’individus).
Mais si les mathématiques sont une science exacte, ceci ne garantit pas la pertinence de ses résultats, tout dépend des valeurs et des hypothèses initiales, en particulier, quand on effectue des opérations sur les âges d’une population.
C’est ainsi que devant l’incohérence de certains de mes résultats, j’ai découvert que mon objectif était irréaliste. L’explication de l’impossibilité de trouver un résultat satisfaisant dans la recherche de l’évolution de la durée de vie d’une population donnée est expliquée dans le livre de Baehrel René : « Stastitique et démographie historique : la mortalité sous l'ancien régime. Remarques inquiètes. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 12e année, N. 1, 1957. pp. 85-98 ». Cet ouvrage dont l’extrait qui nous intéresse est visible sur le Net ( www.persee.fr/web/.../ahess_0395-2649_1957_num_12_1_2603), dénonce les résultats trompeurs des méthodes statistiques portant sur le calcul de l’évolution de la mortalité dans une population donnée et explique la cause des erreurs inhérentes à de telles méthodes :
« … Il eût mieux valu ne pas commencer, car statistiquement parlant, l'âge moyen au décès n'a pas de sens. C'est la statistique graphique, une fois de plus, qui montre la vanité de ces opérations ».
Ainsi, en entreprenant cette recherche, je n’ai pas découvert ce que je cherchais initialement, mais j’aurais appris les limites des statistiques en démographie. J’aurai donc pu ne pas diffuser cet article, mais … autant que vous partagiez avec moi cette aventure.
En voici donc le contenu :
1- Évaluation de la durée de vie : à partir de la moyenne de durée de vie de ces 560 individus, sur des périodes successives de 50 ans.
Le graphique ci-dessous, erratique[1], est indiqué ici à titre de curiosité.

Seule la dernière période (première moitié du 20e siècle) semble proche de la réalité.
2- Pyramide des âges : au moment du décès.
Ce calcul est réalisé sur l’ensemble des individus des deux sexes, nés sous l’Ancien Régime, et même si ce résultat n’est pas rigoureusement exact (seulement 325 individus), il est cependant suffisamment représentatif pour dégager les spécificités propres à cette époque.
Voir le graphique ci-dessous[2] : 

Cette pyramide classique en courbe de Gauss[3] se différencie de celle qui nous est propre, essentiellement, par la mortalité infantile et aussi par l’âge maximum d’espérance de vie qui est bien inférieur à celui actuel.
On peut lire que sous l’Ancien Régime :
« La mortalité ordinaire est marquée par les taux très importants de mortalité juvénile et infantile. Près de la moitié des enfants meurt avant l'âge adulte. La moitié de ces enfants trouve la mort avant un an, souvent les premiers jours ou premières semaines après la naissance. Les maladies de l'enfance (rougeole, rubéole, varicelle, oreillons, coqueluche) sont souvent mortelles. Les enfants sont aussi touchés par les accidents, les parents ne pouvant pas les surveiller: noyades, piétinements par les animaux, insolations, etc.
Une fois l'âge adulte atteint, un individu peut espérer vivre quarante ans. Un quinquagénaire est déjà un vieillard. La mortalité des femmes en couches est de 1 à 2 %, taux faible, mais non négligeable, un peu plus élevé que celui de la mortalité par les accidents du travail chez les hommes. Hommes et femmes sont égaux devant les maladies : rage, affections pulmonaires, tumeurs cancéreuses... On vit en moyenne plus longtemps dans les milieux aisés que dans les milieux pauvres, grâce à une meilleure nutrition, la possibilité de déménager et un habitat plus confortable (pas d'entassement dans les quartiers insalubres)… Au XVIIIe siècle, l'ombre de la mort recule, elle devient moins obsédante. La mortalité infantile diminue, sans qu'il faille pour autant exagérer ce phénomène : au début du XIXe siècle, l'espérance de vie des Français est de 36 ans »[4].

En conclusion, la recherche de l’évolution de la durée de vie de nos ancêtres est à appréhender avec prudence et modestie. L’absence de fiabilité de ces calculs nous empêche, à notre échelle, de savoir si les PAUZAT vivaient plus ou moins longtemps que la moyenne de leurs contemporains et si les fluctuations de ces durées de vie étaient en adéquation avec les évènements historiques de leurs époques (guerre, famine, épidémie ou a contrario, récolte abondante, période de paix, ..). Laissons donc aux démographes le choix de la méthode et le soin de manipuler ces statistiques. 

[1] Instable, inconstant, imprévisible
[2] Habituellement, cette pyramide est représentée verticalement en séparant les deux sexes et s’applique à la population vivante.
[3] Carl Friedrich Gauss (1777-1855) est un mathématicien, physicien et astronome allemand. On doit notamment à cet important et prolifique savant la loi de Gauss ou loi normale donnant la probabilité d’une variable aléatoire continue et dont la courbe de distribution a la forme d’une cloche.
[4] La population française sous l'Ancien Régime, Auteur : Belisaire

Testament du laboureur Jean PAUSAT d’Issor, le 19 décembre 1781

Qui est Jean PAUZAT ?

Il est né à Issor (Béarn) vers 1710. Il s’est marié avec Marie SAFFORES MEYVILLE de Ste Marie (commune d’Oloron) le 10 janvier 1733 et il est, sans doute, décédé début 1782, quelques jours après avoir dicté ses dernières volontés.

Il eut treize enfants dont cinq moururent en bas âge.

Il est le seul fils connu de Jean PAUZAT, lui aussi laboureur à Issor, et de Marie Jeanne DUCOUT (ses parents, mariés à Issor le 21 janvier 1707, voir l’arbre les concernant sur le site geneapauzat), ces derniers étant les ultimes ascendants connus et confirmés de la branche principale du berceau béarnais, dont de nombreux PAUZAT contemporains sont les descendants.

Voici des extraits du testament de Jean PAUZAT formulé devant son notaire le 19 décembre 1781[1] :

 Capacité du testataire :

« Par-devant moi, Notaire Royal, et témoins ici-bas nommés, a été présent Jean PAUSAT, laboureur du présent lieu d’Issor, lequel étant dans son lit, malade, possédant néanmoins son bon sens, mémoire et entendement, considérant qu’il doit mourir, a voulu régler ses affaires temporelles et par le présent testament déclarer son unique et dernière volonté, cassant, annulant et révoquant tous autres testaments, codicilles[2] ou donations qu’il avait pu avoir faits avant ce jour, voulant que le présent …. exécuté.

Considérations religieuses :

Premièrement, recommande son âme à Dieu, père, fils et St esprit, suppliant très humblement cette divine et adorable trinité par l’intercession de la très Ste vierge et de tous les Saints de vouloir le recevoir dans la gloire céleste pour y jouir de la félicité éternelle.

Item, a dit ledit testateur qu’il veut que son cadavre soit inhumé dans le cimetière de l’église St Jean l’évangéliste dudit présent lieu, que les honneurs funèbres soient faits avec la décence convenable et qu’immédiatement après son décès, il soit célébré le nombre de cent messes pour le repos de son âme, par les soins de son héritier ici-bas nommé, et par tous prêtres qu’il lui plaira de choisir ;

Item, a dit en tant que testateur, qu’il laisse et lègue à la Confrérie du St Sacrement du présent lieu, une somme de douze livres que son héritier remettra en main au trésorier de ladite Confrérie ;

Ledit testateur a dit qui son héritier ici-bas nommé fera des aumônes aux pauvres de la paroisse, et à cet égard, il  s’en rapportera à sa conscience et à sa probité.

La famille :

Item, a dit ledit testateur, que de son mariage avec Marie MEYVILLE de Ste Marie, décédée il y a environ dix ans, il a plu à Dieu lui donner plusieurs enfants, dont sept sont encore en vie, à savoir quatre garçons et trois filles, le premier des garçons appelé Jean, le second Bernard, marié à POUEYMIRON du lieu d’Angous, le troisième aussi Jean, marié à BAYRES d’Arette et le quatrième aussi Jean, marié à SALLENAVE du dit lieu d’Arette, la première des filles appelée Marie, mariée à PIQUET du dit lieu d’Issor, la seconde Marie Jeanne mariée à ANCHOU du hameau[3] du même lieu, et l’autre de ces filles appelées Catherine ;

Item, a dit ledit testateur, qu’il avait un autre fils appelé Gabriel qui fut fait prêtre et qui est mort vicaire d’Escou, il y a environ neuf mois, auprès duquel la dite Catherine, sa fille, s’était retirée depuis environ huit ans.

Le cas du futur Pauzat-Zúñiga :

Item, a dit ledit testateur, qu’il laisse et lègue à Jean-Baptiste Pausat[4], son petit-fils, une somme de soixante-quinze livres, au-delà des droits de légitime qui pourront lui …….. ;

L’héritier :

Enfin, ledit testateur a dit qu’il institue pour son héritier …. de tous ses biens présents et à venir, ledit Jean Pausat, son fils aîné, à la charge par lui d’exécuter en tous …. le présent testament ; et de légitimes les enfants issus de son mariage avec Catherine Beyeye et petits-fils audit testateur, en bon père de famille, s’en rapportant aussi à cet égard à sa prudence, et après avoir lu et relu ledit présent testament au dit testateur, il y a …. contenant sa dernière volonté fait ce jour au dit lieu d’Issor et au chevet du dit testateur, le dix-neuf décembre mille sept cent quatre-vingt-un.

Les témoins et signataires :

Présents et témoins Jean DARREQ …. laboureur, Jean TARRION dit Pacou cabaretier , Jean PACHEU, Laurent PATIE dit Traille tisserand du même lieu et moi Pierre CAUHAPÉ[5], notaire royal de la vallée de Barétous qui le …..retenu et signé avec les témoins, le testateur ayant déclaré ne pouvoir à cause de sa faiblesse, ….. ».

Comme je l’avais précédemment indiqué, il est curieux que Jean PAUZAT lègue, ponctuellement, à un seul de ses quatre petits-fils (le cadet de son fils aîné, le futur Jean-Baptiste Pauzat-Zúñiga, voir la « branche Beyeye » sur le site geneapauzat), une somme de soixante-quinze livres, alors que ce dernier n’a encore que onze ans !

Son projet de vie était-il déjà fixé, émigrer vers l’Espagne ou le Mexique (lieu encore indéterminé, voir sur ce blog, les articles le concernant) et y faire le début de sa fortune ?

[1] Voir l’article du 20 septembre 2011 sur les notaires en France sous l’Ancien Régime.

[2] Acte postérieur ajouté à un testament pour le modifier, le compléter ou l’annuler.

[3] Groupe isolé de maisons à la campagne, éloigné du bourg (agglomération centrale du village).

[4] Il s’agit probablement du celui qui se fera appeler plus tard J-B PAUZAT ZUNIGA, voir sur ce blog, les articles antérieurs qui lui sont consacrés.

[5] Pierre CAUHAPÉ a succédé à son père en 1771 comme notaire royal jusqu’en 1807. C’est son fils Guillaume qui lui succédera à Aramits jusqu’en 1845, exemple de trois générations occupant la même fonction

Survivance du surnom ou coutume ancestrale en voie de disparition ?

Dans l’un des premiers articles de ce blog, j’envisageais une hypothèse sur la naissance de notre patronyme, héritage du surnom donné à l’un de nos ancêtres[1].

Ce surnom, devenu nom de la famille, fut officialisé par l’ordonnance de Villers-Cotterêts en 1539, et notre patronyme actuel en est l’héritage, conservé ou modifié au cours des transcriptions intervenues jusqu’à nos jours.

La découverte d’un manuscrit catalan[2] faisant le point dans les années 1940 des surnoms (350) donnés aux habitants d’un même village (Castello d’Empuries, en Ampurdan-Catalogne Sud), m’a permis de mettre en lumière ce qui a pu se produire de façon systématique en Occitanie depuis le Moyen-âge.  

Il faut d’abord indiquer que les surnoms de ce village catalan sont encore en vigueur, en sus du patronyme officiel, mais cette coutume est en voie de disparition car les générations nouvelles les ignorent. Seuls les « anciens » les utilisent encore entre eux.

IL ne s’agit donc pas du premier processus enclenché vers le 11e siècle[3], mais d’un autre similaire qui s’est ajouté au précédent, simplement représentatif d’une constante dans les relations humaines consistant à affubler quelqu’un d’un surnom ou encore d’un sobriquet, donc à caractère péjoratif, et que l’on retrouve encore aujourd’hui, par exemple, pour certaines personnalités ou pour des professeurs dans les établissements scolaires (je me souviens du surnom « biquette » donné dans mon école à l’un de ses responsables parce qu’il portait un bouc) .

Ainsi, on trouve dans ce document (en catalan), entre autres, les surnoms ci-dessous. On y remarque des noms de métiers, d’animaux et .. des « traits de caractère ». Il faut noter que ce surnom (comme par le passé) désignait la « maison », celle qui regroupait, de génération en génération, la famille. On disait : « chez untel », c’est-à-dire « can untel » en catalan, « etche untel »l en basque, etc .  :

-          Divendres : Vendredi, surnom donné au grand-père de mon épouse, parce que l’un de ses ancêtres attendait le vendredi de certaines phases de la lune pour planter dans son potager.

-          la Catrina Grassa : la grosse Catherine

-          la Xica Patatas : la petite patate

-          Mico : singe

-          Poca-roba : peu habillé

-          Bonminyó : mignon, « le bon Dieu sans confession »

-          Cama bruta : jambe salle

-          Titella : marionnette

-          Cul de ferro : cul en fer

-          Frare : frère (religieux)

-          Canari : canari (oiseau)

-          Misses : messes

-          Rossinyol : rossignol (oiseau), surnom donné à un musicien

-          Girrarocs : qui fait rouler des cailloux

-          Esclopeter : sabotier

-          Gabatx : nom péjoratif désignant un français

Par comparaison, avec les surnoms donnés à des PAUZAT, que j’ai relevé dans mes recherches, on trouve (à l’exclusion des surnoms consistant à ajouter au nom de famille, celui de l’épouse pour différencier les individus ayant le même prénom) :

 

      -     Pauzat dit l’Orgueilleux (individu ayant vécu à Limoges, rue Ferrerie, voir ci-dessus)

-          Pauzat dit Béluquet, sans doute venant de beluguet : sémillant, pétillant

-          Pauzat dit Rey, qui ne fut en aucun cas roi de …

-          Pauzat dit le Renard

-          Pauzat dit Pétugon : ?

-          Pauzat dit la Tour Serviat

-          Pauzat dit Chinette : ?

-          Pauzat dit Coupiat : ?

-          Pauzat dit Couchés : ?

-          Pauzat dit Penillou : ?

On peut donc faire l’hypothèse que notre patronyme fut le premier surnom donné à nos ancêtres, et si aujourd’hui, on n’en trouve en majorité que de très policés, c’est que l’ordonnance de Villers-Cotterêts, avant de les officialiser, limita naturellement le nombre de ceux qui étaient des sobriquets, par trop injurieux ou caricaturaux.

Par la suite, la nature humaine reprenant ses droits, le premier surnom devenu banal, on en inventa de nouveaux s’ajoutant au premier.

Aujourd’hui, la dispersion géographique des familles fait progressivement disparaître cette coutume, celle-ci devenant marginale et éphémère.

Mais internet est-il là pour lui redonner une seconde vie, dans les blogs, Facebook, .. où l’on voit les surnoms que les individus se donnent eux-mêmes pour converser sur la toile ?

[1] Dès l'époque romaine, l'identité du citoyen comprenait, en plus du nom et du prénom, un surnom : le cognomen. Après la christianisation qui ne gardait que les noms de baptême, une trop grande fréquence d'homonymes contraint les autorités dès le 11e siècle à adopter des surnoms, d'abord germaniques, puis français. Au 13e siècle, ces surnoms, choisis en fonction d'un caractère moral, physique ou géographique, tendent à devenir héréditaires. C'est ainsi que le nom de famille fut créé et stabilisé dès le 15e siècle.

[2] L’Auca de Castelló per Joan Puig i Dalmau

[3] Voir sur ce blog, l’article de septembre 2010

Nouvelle brève concernant PAUZAT-ZÚŇIGA

Un appel téléphonique de ce jour, au diocèse de Pampelune en Espagne, nous apprend que notre ancêtre béarnais n’est probablement pas venu émigrer à Zuniga en Navarre.

Grâce à l’amabilité du responsable des archives qui a fait les recherches en ce sens, n’ayant rien trouvé, nous savons que celles-ci doivent s’orienter vers le village de Zuniga à proximité de Murcie au sud de l’Espagne.

Cette hypothèse semblait a priori improbable, mais depuis, ayant appris que de nombreux béarnais venaient dans le sud de ce pays pour y trouver du travail, ceci semble plus réaliste. Nos ancêtres n’hésitaient pas à faire de long voyage … à pied pour exercer un métier dans ces régions en manque de main-d'œuvre, même provisoirement, en faisant des allers-retours!

D’autre part, le port de Cartagena était un port important axé vers le Nouveau Monde et donc vers le Mexique où plus tard Pauzat Zùñiga exercera un commerce florissant depuis Bordeaux.

Les notaires en France sous l’Ancien Régime

En prévision de la diffusion prochaine sur ce blog, de testaments concernant nos ancêtres béarnais, il me semble judicieux de commencer par cet article, résumant le rôle du notaire sous l’Ancien Régime et plus particulièrement comment et pourquoi les testaments étaient presque toujours établis, même parmi la frange la plus pauvre de la population[1].

Le notaire sous l’Ancien Régime

À une époque où une infime minorité de la population sait lire et écrire, on ne devient pas notaire par hasard. Il faut être issu d’un milieu aisé, avoir reçu une éducation largement supérieure à la moyenne, être de mœurs irréprochables, et enfin acheter la charge de notaire pour avoir le droit d’exercer dans un village.

On distingue principalement 3 types de notaires sous l’Ancien Régime :

-          Le notaire apostolique : établi par l’Église, il consignait les actes ayant trait aux matières spirituelles et ecclésiastiques.

-          Le notaire seigneurial : commis par un seigneur, il exerce dans les limites de la justice de la seigneurie. Ainsi, seules les seigneuries ayant droit de haute justice peuvent disposer d’un notaire.

-          Le notaire royal : c’est le plus courant et celui dont il sera question par la suite. Il est nommé par le roi, via des lettres de provision d’office, pour exercer dans un village déterminé. Néanmoins, n’importe quel habitant d’un village plus ou moins voisin peut faire appel à lui et il officie donc en pratique dans un rayon assez large autour de son village. Il reçoit les divers actes de la vie quotidienne : baux à ferme, transactions, achats, quittances, obligations, procurations, testaments, contrats de mariage…

De par son rôle, il est omniprésent dans la vie de la communauté, puisqu’il consigne tous les actes qui rythment le quotidien des foyers. Loin d’être un simple scribe, il est le référent vers lequel on se tourne pour régler les affaires courantes. Il établissait l’acte original, écrit en petite écriture et de ce fait appelé « minute », différent de la copie remise aux parties et nommée « expédition »[2].  

La plupart du temps, le futur notaire commence sa « carrière » en tant qu’écolier et on a parfois la chance de le voir signer en tant que tel sur certains actes. Il poursuivra parfois ses études jusqu’à devenir bachelier ès droits, voire docteur ès droits. Il est souvent praticien au début, généralement au service de son père. Un praticien était autrefois un clerc de notaire. Ensuite, à la mort de son père, il lui succède la plupart du temps, après avoir racheté l’office de notaire. Il peut également embrasser la carrière en succédant à un notaire des environs après avoir payé de la même façon les droits d’exercice.

Pour devenir notaire sous l’Ancien Régime, il était nécessaire de remplir un certain nombre de critères :

-          Être un homme

-          Être un enfant légitime

-          Savoir, bien évidemment, lire et écrire en français[3] et avoir fait de longues études

-          Être de mœurs irréprochables

-          Être de religion catholique, apostolique et romaine

-          Être âgé de plus de 25 ans (on pouvait passer outre cette condition via l’obtention d’une dispense)

Dans la pratique de son exercice, Il faisait peu d'actes à domicile. Dans ce cas, il recevait dans la pièce à tout faire de sa maison, appelée « salle basse ou chambre basse » ; itinérant, il se rendait dans les différents hameaux du village qui était de son ressort et des villages environnants. Il est donc toujours à cheval ou sur une mule, avec son papier, sa plume et son encrier et rédige l’acte sur place. De plus, les habitants étant très pauvres, il était quelquefois payé en nature.

Les témoins ne savent pas toujours signer, mais lorsqu’il y a dépôt d’argent liquide pour une transaction, ils savent compter, car les Français savent davantage compter qu’écrire. Heureusement, dans les petites paroisses, le prête, puisqu’il sait lire et compter, est souvent l’un des témoins.
Notons que Pierre Auxence PAUZAT fut notaire à Aratmis de 1866 à 1885.

Le testament

Sous l’Ancien Régime, très peu de nos ancêtres sont morts « ab intestat »[4], sauf ceux décédés de mort brutale ou prématurée, ou encore ceux ayant réglé leur succession par donation lors du mariage d’un de leurs enfants. Même les mendiants testaient : « je lègue le peu d’argent que m’a donné la Divine Providence à ma sœur, mendiante également .. ».

Nos ancêtres testaient lorsqu’ils étaient malades ou vieux (« vu mon âge avancé 48 ans .. », il faut tenir compte de l’espérance de vie à l’époque), ou avant d’entreprendre des déplacements (guerre, pèlerinage, voyage, ..).

Ils le faisaient parce que très religieux, étant préoccupés par le repos de leurs âmes. Ils voulaient transmettre leur patrimoine pour éviter les différents entre leurs successeurs après leur mort et choisir l’héritier universel le plus apte à faire valoir leurs biens.

Tous les testaments sont rédigés selon le même modèle :

- date, heure et lieu

- état mental du testeur bon, donc apte à tester

- legs religieux sous forme de : messes, dons à l’église, chapelles et couvents, aux confréries, etc.

- cérémonie des funérailles et inhumation

- inhumation

- legs particuliers qui ne devaient pas dépasser les 3/4 de l'actif successoral

- à la conjointe survivante, fruit et usufruit des biens sous réserve de non-remariage, restitution de sa dot et prévoyait alors, dans le détail, une pension alimentaire

- aux filles mariées dont le nom du mari était toujours mentionné, une très petite somme en plus de la dot

- aux filles nubiles leur dot  future .

- aux fils qui ne seraient pas héritiers universels.

- héritier universel: en général. le droit d'aînesse était appliqué. Il pouvait y en avoir plusieurs, même des filles.

- énumération des témoins et leur signature (ou une croix s'ils sont analphabètes).

François 1^er en rendant obligatoire la rédaction des actes en français et leur conservation assurée, et leur existence consignée dans un répertoire, rendit possible la survivance de ce patrimoine ancestral. Ainsi, aujourd’hui, nous pouvons en consulter les pièces, complémentaires des informations que les actes civils de l’époque nous fournissent.

Ainsi, nous verrons dans un prochain article que Jean PAUZAT d’Issor, grand-père de Jean-Baptiste PAUZAT ZUŇIGA[5], lui légua en 1781 la somme de soixante-quinze livres dans son testament. Seul Jean-Baptiste, parmi ses autres cousins, jouit de cette faveur. Est-ce ici le point de départ d’une vie, hors du commun, pour ce cadet d’une famille de cinq enfants, qui allait s’expatrier ? Son grand-père était-il au courant du projet de vie de son petit-fils, âgé alors de 11 ans ? Cela semble improbable, mais … ?

---

[5] Voir les articles qui lui sont consacrés dans ce blog

---

[4] Du latin ab intestato,  sans qu’il ait été fait de testament.

---

[2] Ces notes étaient confiées autrefois au tabellion, aussi nommé « garde-notes », du fait qu’il était chargé de conserver les actes.

3] La langue française est obligatoire depuis 1539 (Villers-Cotterêts) et le contrôle des actes depuis 1693.

---

[1] Cet article emprunte l’essentiel de son contenu des sites : www.quercy.net (Tony NEULAT)  et www.agam-06.org

Le 10 août 1792 à Paris , deux PAUZAT à l’assaut des Tuileries.

La branche marseillaise des PAUZAT compte deux révolutionnaires fédérés ayant fait partie des volontaires partis à Paris pour sauver « la Patrie en danger » !

Henri PAUSAT est né le 26 octobre 1736, sa famille étant originaire de Castelnaudary dans l’Aude, il est pêcheur puis patron de ponton à Marseille où il se mariera en 1770 et eut 5 enfants, tous mâles, dont seulement le dernier Antoine Henry PAUZAT, né en 1781, aura une descendance[1].

Parmi les quatre autres, relevons que le premier fut « tué par les nègres en Martinique » vers 1790/91, le troisième fut estropié et le quatrième « tué aux frontières » en 1789.

Quant au deuxième, François Barthélémy PAUZAT, il naquit à Marseille le 4 janvier 1773.

Pour des raisons que nous ignorons, il s’engagea avec son père en 1791 dans la Garde Nationale (2^ème Bataillon, 5^ème Compagnie « Escarnier ») avec les 500 volontaires marseillais qui firent le trajet vers Paris.

Le 5 juillet 1792, l'Assemblée déclare la nation « en danger ». Tous les citoyens en mesure de prendre les armes et de servir dans la Garde nationale sont placés en service actif. Des piques sont distribuées à ceux qui ne peuvent se procurer d'armes, et des drapeaux sont placés dans les espaces publics, avec ces mots : « Citoyens ! La Patrie est en danger ! »

Le 30 juillet, les fédérés marseillais arrivent à Paris. Leur secours a été réclamé en hâte par un jeune avocat de Marseille, Barbaroux, étroitement lié avec les Girondins. Ils sont accueillis place de la Bastille et conduits à un banquet aux Champs-Élysées. Ils traversent ainsi tout Paris, drapeau déployé, sans doute en chantant ce Chant de guerre pour l'armée du Rhin qui s'appellera la Marseillaise[2].

« Tôt dans la matinée du 10 août[3], les insurgés assaillent les Tuileries. L'avant-garde des faubourgs, composée de fédérés marseillais et bretons se déploie sur le Carrousel, tournant ses canons contre le château.

 

Représentations des combats 

Sur la place du Carrousel, devant le palais, l'émeute enfle. Une porte est malencontreusement ouverte. Un flot de sans-culottes s'y engouffre. Les gardes suisses ouvrent le feu et provoquent un reflux éperdu vers le Carrousel.

Fauchés presque à bout portant, les émeutiers évacuent la place. Ils semblent près d'abandonner la partie. Mais vers dix heures, un groupe de volontaires marseillais parvient à s'introduire à l'intérieur des Tuileries. Le combat reprend de plus belle ».

C’est sans doute à ce moment que François Barthélémy PAUZAT, non loin de son père, est tué[4]. Son nom figure désormais aux Tuileries sur la plaque de marbre commémorative de cette journée.

 

monument dressé dans les catacombes à Paris sous les Tuileries              

Plaque commémorative                         

Nous ne saurons jamais quelles furent les motivations de ce père et de son fils, le premier abandonnant son travail, sa femme et ses enfants à Marseille.

Prirent-ils conscience, comme une grande partie des Français, que la patrie était alors en danger et qu’il était aussi temps d’abolir les privilèges exorbitants de certains ?

François mourut donc à 19 ans dans une grande aventure que l’on nommera la Révolution française et qui aurait pu s’appeler « l’été français ».

---

[1] Dont le peintre d’aquarelles Marius PAUZAT et le naturaliste Henri PAUZAT

[2] À l’origine chant de guerre révolutionnaire et hymne à la liberté, la Marseillaise s’est imposée progressivement comme un hymne national. Elle est écrite par Rouget de Lisle en 1792 comme le "Chant de guerre pour l’armée du Rhin". Ce chant est repris par les soldats de Marseille participant à l’insurrection des Tuileries à Paris le 10 août 1792. Son succès est tel qu’il est déclaré chant national le 14 juillet 1795.

[3] « La journée du 10 août 1792, décisive pour la Révolution, est, après le 14 juillet 1789, la plus importante des grandes journées révolutionnaires. La plupart des historiens la qualifient de seconde Révolution ».

[4] Il y eut parmi les insurgés entre 200 et plus de 400 morts (dont 316 tués et blessés parisiens)